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CGU

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Le présent site internet www.onatousuncotefoot.fr est un site d’informations et de services proposé par le Crédit Agricole autour de l’engagement du Crédit Agricole dans le football.

Article 1. Définitions

Les termes suivants employés dans les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») auront le sens indiqué ci-dessous :

Données à caractère personnel : désigne les informations personnelles relatives à l'Utilisateur recueillies lors de son inscription sur le Site et de l’utilisation des différents services proposés sur le site www.onatousuncotefoot.fr

Editeur : désigne l'éditeur du site, la société Crédit Agricole S.A., société anonyme au capital de 7 916 231 631 euros, dont le siège social est situé 12, Place des États-Unis 92127 MONTROUGE Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 784 608 416, numéro individuel d’identification d’assujetti à la TVA : FR 77 784 608 416

Lien hypertexte : désigne le lien qui relie un mot, une expression ou une image d’un document à une autre partie d’un document ou à un autre fichier. Un clic sur un lien hypertexte permet d’accéder à tout fichier qu’il soit sur un serveur distant ou en local.

Site : désigne l’ensemble des pages et des documents, reliés notamment par des Liens hypertextes, mis en ligne à l’adresse internet www.onatousuncotefoot.fr et accessible en différentes versions selon le support utilisé (desktop, mobile, tablette…)

Utilisateur : désigne toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés par le Site.

Article 2. Conditions d’accès

En accédant au Site et aux informations qu’il contient, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s’engage à les respecter en cochant la case prévue à cet effet lors de son inscription, de même qu’il s’engage à respecter l’ensemble des lois et règlements applicables. Si l’Utilisateur n’accepte pas les CGU et ne se conforme pas à l'ensemble des lois et règlement applicables, il est invité à ne pas utiliser le Site.

Sous réserve d’une notification préalable sur le Site, les présentes CGU peuvent être amenées à évoluer notamment afin de les adapter aux évolutions du Site. Les Utilisateurs sont donc invités à consulter les présentes CGU régulièrement.

Les documents, informations et services diffusés sur le Site sont destinés à tout internaute, client ou non du Crédit Agricole.

Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du Site. Dans ce cas, cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de l’Editeur et n’ouvre droit à aucune indemnité.

Article 3. Droit applicable et attribution de juridiction

Le Site et les présentes CGU sont soumis à la loi française.

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution de ces CGU, qui ne se règle pas par la voie amiable, sera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

Article 4. Tarification

L’accès au Site est gratuit, hors la fourniture d’accès à Internet et les communications téléphoniques dont les coûts sont facturés directement par les opérateurs auprès des Utilisateurs.

Article 5. Informations mises à disposition

Les informations fournies sur le Site sont des informations autour du football. Elles sont fournies à titre non contractuel et n’ont qu’une valeur indicative ou informative. Ainsi, ces informations sont susceptibles d’être modifiées ou supprimées à tout moment, sans information préalable.

Malgré tous les soins apportés à l’actualisation de ces informations et à leurs contenus, les documents mis en ligne sont susceptibles de contenir des inexactitudes et des erreurs (notamment typographiques) qui ne sauraient engager la responsabilité de Crédit Agricole S.A, de quelque manière que ce soit.

L’Utilisateur est le seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire de ces informations à caractère général.

Article 6. Usage du Site par l’Utilisateur

L’Utilisateur est informé que l’utilisation du réseau internet ne garantit pas le secret des correspondances ; il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données et/ou outils.

L’Utilisateur s’engage à respecter l’intégrité du Site et s’interdit d’entraver ou forcer le fonctionnement du Site, de modifier, d’altérer ou de supprimer frauduleusement les contenus accessibles via le Site et d’y introduire frauduleusement des données.

En conséquence, l’Editeur :

  • ne saurait être tenu responsable des dommages qui pourraient éventuellement être subis, à l’occasion d’une visite sur son Site, par l’environnement technique de l’Utilisateur et notamment ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones, etc…) et tout autre matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le Site et/ou les informations qui y sont contenues.
  • ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du Site par l’Utilisateur.
  • ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la fiabilité de la transmission des données, des temps d’accès, des éventuelles restrictions d’accès sur le réseau Internet ou les réseaux qui lui sont connectés.
  • ne saurait être responsable en cas d’interruption des réseaux d’accès au Site, d’indisponibilité totale ou partielle du Site résultant notamment de l’opérateur de télécommunications, en cas d’erreur de transmission ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions, en cas de défaillances du matériel de réception ou de la ligne téléphonique.

Article 7. Droits de propriété intellectuelle sur le Site

L'ensemble du Site, sa présentation, sa structure et son contenu, notamment les données, textes, images, animées ou non, logos, dessins, graphiques, photographies et sons, sont la propriété exclusive de Crédit Agricole SA ou de tiers ayant autorisé Crédit Agricole SA à les utiliser et sont protégés par la législation relative au droit d’auteur, au droit des marques et, d’une manière générale, à la propriété intellectuelle.

A ce titre, le Site et l’ensemble de son contenu sont protégés contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes CGU.

De même, les bases de données figurant le cas échéant sur le Site sont protégées par les dispositions des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, de sorte que toute extraction quantitativement ou qualitativement substantielle des bases de données contenues sur le Site engage la responsabilité de son auteur.

L'Utilisateur bénéficie, sous réserve de l'acceptation des présentes CGU et dans les conditions fixées dans celles-ci, d'un droit gratuit, personnel, non-exclusif et non-transférable d'accès et d'utilisation du Site et des services de celui-ci. La reproduction du Site et de tout ou partie de ses éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information et/ou de copies ou reproductions destinées à un usage strictement privé et personnel, sous réserve d'avoir accepté les présentes CGU.

Toute autre reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce Site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les marques et les logos de Crédit Agricole SA et de ses partenaires figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou logos, seuls ou intégrés à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse écrite de Crédit Agricole SA ou de ses partenaires concernés, est prohibée et engage la responsabilité de son auteur au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est notamment strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Crédit Agricole » et « onatousuncotefoot.fr » et/ou leur logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de Crédit Agricole S.A..

De même, le téléchargement ou toute autre forme de copie de tout élément ou information présent sur le Site, même dans la mesure où ils seraient autorisés, ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. Il est strictement interdit de les reproduire (en tout ou partie), de les transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) et de les modifier.

Il est également interdit d’utiliser le présent Site à des fins publiques ou commerciales, sans l’autorisation écrite préalable de l’Editeur.

Article 8 : Contribution des Utilisateurs

Les Utilisateurs sont invités à contribuer/réagir à différents contenus du Site (réactions aux articles publiés dans la rubrique « Le Mag », publication d’articles dans la rubrique « Mon Corner ») et à participer aux jeux ponctuellement organisés sur le Site.

Afin de pouvoir ainsi contribuer au contenu du Site et/ou participer aux jeux qui peuvent y être organisés, chaque Utilisateur doit s’inscrire dans la partie prévue à cet effet « Mon Corner ». Les contributions des Utilisateurs seront publiées au nom choisi par l’Utilisateur. Pour s’inscrire, l’Utilisateur a plusieurs possibilités au choix :

En se connectant via son compte Google +, l’utilisateur autorise à importer les informations suivantes :

  • Adresse e-mail
  • Photo du profil
  • Afficher les informations de base du profil
  • Afficher le compte YouTube

En se connectant via son compte Twitter l’utilisateur autorise à importer les informations suivantes et effectuer les actions suivantes :

  • Lecture des Tweets du compte
  • Regarder les abonnements et suivre de nouvelles personnes
  • Mise à jour du profil
  • Poster des Tweetes

En se connectant via son compte Facebook, l’Utilisateur autorise à importer les informations suivantes :

  • Nom et photo de profil
  • Informations publiques du profil
  • Adresse email

En se connectant via une inscription classique, l’Utilisateur autorise à communiquer les informations suivantes :

  • Préciser sa catégorie de Footballeur « Footeux, Fan ou Joueur »
  • Définir un nom d’utilisateur
  • Adresse email
  • Mot de passe

Une fois que l’Utilisateur est inscrit il peut s’identifier et contribuer/participer. L’Utilisateur devra s’identifier à chaque fois qu’il souhaite participer/contribuer.

Dans le cadre de ses contributions, l’Utilisateur s’engage à :

  • ne pas diffuser tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature, à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur à la réputation d'autrui, ou inciter à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine ou de leur appartenance à une ethnie, une nation, une nationalité, une religion déterminée ;
  • ne pas diffuser tout message ou information, quelle que soit sa forme ou sa nature, menaçant une personne ou un groupe de personnes, à caractère pornographique ou pédophile, incitant au vol, au crime et aux actes de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes, des actes de terrorisme, des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité, ayant pour objet la promotion d’activités contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs, permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de séries de logiciels, des logiciels permettant des actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques de télécommunication, des virus et d'une manière générale tout logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens ;
  • ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle et/ou au droit des marques de tiers, ni porter atteinte à tout droit relatif à la personnalité de tiers (droit à l’image, à la protection des données à caractère personnel, au respect de la vie privée, au secret des correspondances) ;
  • ne pas créer tout Lien hypertexte vers des sites ne respectant pas ces mêmes principes.

Un modérateur est susceptible de supprimer, postérieurement à sa diffusion, toute contribution :

  • qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé ou la ligne éditoriale du Site,
  • qui serait de nature publicitaire ou promotionnelle,
  • de façon générale, qui enfreindrait les présentes CGU et notamment tout engagement visé ci-dessus et, plus largement, toute disposition législative ou réglementaire en vigueur.

L’Utilisateur peut à tout moment demander la suppression de ses contributions. Dans ce cas, il devra indiquer par mail à l’adresse suivante cote.foot@credit-agricole-sa.fr les contenus qu’ils souhaitent supprimer.

Les commentaires, articles et autres contributions publiés par un Utilisateur peuvent être protégées par des droits de propriété intellectuelle. Dans ce cas, ces droits sont et demeurent la propriété de l’Utilisateur concerné, qui garantit l’Editeur contre tout recours de tiers relatifs à une atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou commerciale de ces contenus ainsi que de tous les préjudices directs ou indirects subis par l’Editeur de ce fait.

Nonobstant les éventuels droits de propriété intellectuelle des Utilisateurs, l’Editeur se réserve le droit de supprimer, sans information préalable ni motif, tous commentaires, articles et autres contributions des Utilisateurs et, plus largement, de fermer (pour une durée limitée ou définitive) les espaces du Site permettant des contributions des Utilisateurs.

Article 9. Liens hypertextes

Le présent Site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des Liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par les sociétés du Groupe Crédit Agricole. L’existence, sur le Site, d’un Lien hypertexte conduisant à un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. Crédit Agricole S.A. n’assume par conséquent aucune responsabilité de ces sites, leur contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.

Par ailleurs, la responsabilité de Crédit Agricole S.A. ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Tout Lien hypertexte vers le Site onatousuncotefoot.fr doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’Editeur, lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce Lien à tout moment.

Article 10 – Utilisation des données à caractère personnel

Crédit Agricole SA collecte des données à caractère personnel relative à l’Utilisateur lors de l’inscription de celui-ci sur le Site et de l’utilisation des différents services qui y sont proposés. Elles pourront faire l’objet de traitement, automatisé ou non, au sens de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés.

Les données à caractère personnel collectées dans le cadre du présent site seront utilisées par Crédit Agricole SA pour l’organisation de jeux, l’animation du site, l’établissement de statistiques et la réalisation d’actions commerciales.

L’Utilisateur n’est pas obligé de répondre à tout ou partie des questions posées. Le caractère obligatoire de la communication des informations est indiqué par la présence d’un astérisque. Le défaut de communication des données obligatoires a pour conséquence de ne pas permettre à l’Editeur de traiter la demande de l’Utilisateur.

Les données à caractère personnel collectées dans le cadre du présent site pourront être communiquées à toute entité du Groupe Crédit Agricole pour la réalisation d’actions commerciales.

Conformément à la réglementation applicable, toute prospection par courrier électronique, ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection utilisant ces moyens, ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’Utilisateur concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données. Si l’Utilisateur accepte de recevoir de tels messages de prospection en cochant les cases d’acceptation prévues à cet effet sur le présent Site, il lui sera possible à tout moment de revenir sur ce consentement, et notamment chacun des courriers électroniques de prospection offrira à l’Utilisateur la possibilité de s’opposer pour le futur à l’envoi de nouveaux courriers électroniques de prospection.

Toute prospection par courrier postal ou téléphone sans automate d’appel ne pourra être réalisée qu’après avoir mis en mesure l’Utilisateur concerné de s’y opposer avant la validation définitive de ses réponses (lors de la collecte de ses coordonnées postales et téléphoniques). Si l’Utilisateur ne s’oppose pas à recevoir de tels messages de prospection en cochant ou décochant les cases prévues à cet effet sur le présent Site, il lui sera possible par la suite, à tout moment et sans frais, d’exercer son droit d’opposition.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, et vous opposer, sans frais, à leur utilisation à des fins de prospection commerciale en écrivant par courrier électronique à cote.foot@credit-agricole-sa.fr.

La politique de protection des données à caractère personnel de Crédit Agricole SA est disponible à l’adresse suivante : http://www.credit-agricole.fr/mentions-legales.html.

Article 11. Cookies

Le Site utilise des cookies. Lors de la consultation du Site, des cookies sont déposés sur l’ordinateur, la tablette ou le smartphone de l’Utilisateur. Les informations ci-dessous visent à permettre à l’Utilisateur de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et où trouver les outils permettant de les paramétrer.

11.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

L’utilisation des cookies est courante sur Internet. Un cookie est un petit fichier texte contenant des informations, qui est enregistré sur le disque dur du terminal (ex : ordinateur, tablette ou téléphone mobile) de l’Utilisateur, à l’occasion de la consultation d’un site Internet grâce au logiciel de navigation. Il est transmis par le serveur d’un site Internet au navigateur. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné. Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique.

11.2 Pourquoi l’utilisation des cookies sur le Site ?

Le Site utilise 3 catégories de cookies dont les finalités sont décrites ci-après. Aucun cookie n’est utilisé pour collecter des informations nominatives (comme le nom de l’Utilisateur par exemple).

  • 1. Les cookies de fonctionnalités

Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation sur le Site mais permettent d’optimiser le fonctionnement du Site et de proposer une navigation fluide et sur mesure.

En l’occurrence, l’Editeur utilise un seul cookie de ce type. Il s’agit du cookie de session. Sa durée de vie est égale au temps de la session de l’Utilisateur. Ce temps est limité à une (1) heure en cas d’inactivité et, au maximum, à vingt-quatre (24) heures.

  • 2. Les cookies de mesure d’audience (statistiques)

Ces cookies recueillent des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web. Par exemple, le nombre de visites, les pages les plus visitées…

IBM, l’outil de mesure d’audience et de statistiques utilisé par le Site, génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 13 mois. IBM collecte l’adresse IP, afin d’identifier la ville depuis laquelle l’Utilisateur se connecte. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation. L’Editeur ne peut donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique.

Les données statistiques obtenues ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.

  • 3. Les cookies de partage (liens sociaux)

Le Site contient des liens de partage vers Facebook, Twitter et autres réseaux sociaux similaires, qui vous permettent de partager des contenus du Site avec d’autres personnes. Lorsque l’Utilisateur utilise ces boutons de partage, un cookie tiers est installé. Si l’Utilisateur est connecté au réseau social lors de sa navigation sur le Site, les boutons de partage permettent de relier les contenus consultés au compte utilisateur.

11.3 Comment gérer les cookies ?

Plusieurs possibilités sont offertes à l’Utilisateur pour gérer les cookies. Toutefois, il est précisé que tout paramétrage réalisé par l’Utilisateur est susceptible de modifier la navigation sur Internet et les conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.

L’Utilisateur peut faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

  • 1. Paramétrage du navigateur

Pour Chrome :

https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Pour Internet Explorer

http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-Cookies

Pour FireFox

http://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent?redirectlocale=fr&redirectslug=G%C3%A9rer+les+cookies

Pour Opéra

http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

  • 2. Les liens opt-out pour les cookies de mesure d’audience (statistiques)

Pour les cookies déposés par IBM

Notre système de statistiques d'utilisation du site IBM Digital Analytics vous permet d'afficher ou de modifier votre profil. Il existe trois différents niveaux de collecte de données.

Modifiez l'option de droit d'opposition en cours :

  • Cliquez pour sélectionner le droit d'opposition anonyme. Je comprends qu'IBM Digital Analytics continue de collecter et d'accéder à certaines données relatives à mon expérience sur le site Web IBM Digital Analytics ou sur tout autre site Web de client IBM Digital Analytics pour lequel IBM Digital Analytics collecte des données à l'aide de son propre cookie. Cependant, ces données seront regroupées avec celles de l’ensemble des visiteurs et des visiteurs anonymes.
  • Cliquez pour sélectionner le droit d'opposition sans réserve. Je comprends qu'aucune donnée sur mon expérience ne sera collectée par IBM Digital Analytics sur son site Web ou sur l'un des sites Web de client IBM Digital Analytics pour lequel IBM Digital Analytics collecte des données à l'aide de son propre cookie. Je comprends qu'IBM Digital Analytics enregistrera la sélection du "Droit d'opposition sans réserve" pour permettre le calcul et l'enregistrement des totaux regroupés des sélections du "Droit d'opposition sans réserve .
  • Cliquez pour accepter la collecte. Je comprends que je recevrai un nouveau cookie IBM Digital Analytics pour permettre la collecte des données.
  • Afficher le statut de droit d'opposition actuel.
  • 3. Les cookies de partage (liens sociaux)

Pour les cookies déposés par Facebook

https://fr-fr.facebook.com/help/cookies

Pour les cookies déposés par Twitter

https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter

11.4 Plus d’information sur les cookies

Pour plus d’information sur les cookies, l’Utilisateur peut se rendre sur le site de la CNIL, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Le règlement du jeu On a tous un Côté Foot est disponible ici

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